Général

  • Politique en matière de discipline et de plaintes

    La présente politique s'applique à toutes les personnes et à toute violation présumée des politiques, du règlement administratif, des règles ou des règlements de Gymnastique Canada ou de ses membres…
  • Politique en matière de résolution de différends

    Gymnastique Canada et ses membres appuient les principes des modes substitutifs de résolution des différends (MSRD) pour résoudre les différends, ce qui peut se faire par la négociation, la facilitation…
  • Définitions

    Les termes définis dans le présent document s'appliquent à toutes les politiques de Gymnastique Canada, sauf indication contraire.
  • Politique en matière d’appel

    La présente Politique en matière d'appel offre aux personnes une procédure d'appel équitable, abordable et rapide.